Qu’est-ce que la preuve d’impôt, et comment l'auditer ?

Sur le principe, c’est assez simple. On prend le résultat consolidé avant impôt, on le multiplie par le taux de la société mère, et on obtient un impôt « théorique ». La preuve d’impôt explique ensuite, ligne par ligne, pourquoi la charge réellement comptabilisée n’est pas égale à ce montant : charges non déductibles, filiales imposées à d’autres taux, déficits non activés, crédits d’impôt, etc. IAS 12 l’exige, et on la retrouve dans l’annexe des comptes ANC 2020-01.

Quand je dois en auditer une, je ne le fais jamais en un bloc. Je repars de chaque entité, en suivant le passage du résultat social au résultat consolidé :

• Première étape : une preuve d’impôt sociale par société, avec son résultat local, son taux, ses réintégrations et déductions, ses déficits. À ce stade, l’impôt de chaque filiale doit déjà être expliqué.
• Deuxième étape : la couche conso. Pour chaque retraitement, une seule question : a-t-il un effet fiscal ? Les marges internes ou IFRS 16 génèrent un impôt différé. La dépréciation du goodwill ou la quote-part des mises en équivalence, non. Sans oublier les éliminations intragroupes.
• Dernière étape : l’addition. La somme des preuves sociales et de la couche conso par entité doit tomber exactement sur la charge d’impôt du compte de résultat, exigible et différé compris.

En gros, j’audite la preuve d’impôt comme je la construis.